Outils d'évaluation de la création des richesses collectives
Hachmi BENTAHAR et Yahya YAHYAOUI
La problématique :
Par richesses collectives il faut entendre ici des richesses crées par des citoyens collectivement et sur leur propres initiative (1) dans le seul but de satisfaire des besoins propres. Il ne s’agit donc pas de transfert de richesses par l’Etat en vue de satisfaire des besoins collectifs. De même qu’il ne s’agit pas de richesses créées en vue de transactions lucratives puisqu’elles sont réalisées hors marché.
Pour plus de précisions, il est important de clarifier le rapport entre initiatives citoyennes et pouvoirs publics. Les initiatives citoyennes, qu’elles soient individuelles ou collectives, émanent d’acteurs de l’économie solidaire et entrent inévitablement en rapport avec les politiques publiques. En effet, les unes et les autres sont soucieux de l’intérêt général. Par conséquent, il n’esr pas exclu que les initiatives citoyennes puissent entrer en conflit avec les politiques publiques. Or ces initiatives ne peuvent exister que si elles disposent de conditions favorables liées aux politiques publiques(démocratie, liberté publique) et que si la démocratie participative devient une réalité vécue.
Des obstacles peuvent donc se dresser devant la réalisation du droit à l’initiative. Ces obstacles peuvent être liées à des complications administratives ou à la non reconnaissance de la légitimité de ces initiatives.
C’est alors que si des outils appropriés d’évaluation des richesses crées et transitant par le marché ou par le biais de l’état sont communément connues, les richesses crées collectivement et se réalisant hors marché ne sont pas pris en comptes par les outils d’évaluation traditionnelles (comptabilité privée et publique) le problème est alors de savoir quels sont les outils adéquats pour mesurer ces richesses ? Quels sont les indicateurs qui peuvent révéler cette économie dite solidaire ? Peut-on considérer que les outils d’évaluation élaborés dans le cadre du marché sont les seuls à prendre en considération ? Ou bien il existe d’autres outils et d’autres indicateurs capables de rendre compte de ces richesses ?
Les réponses à ce questionnement peuvent être d’ordre
théoriques comme elles peuvent trouver des justifications au niveau des
expériences vécues, d’où la nécessité
de capitaliser des expériences dispersées.
Au plan théorique, la clarification des outils d’évaluation
des richesses collectives émanant d’initiatives citoyennes permet
de mettre en évidence d’autres façons d’entreprendre.
Ce qui rend nécessaire une déconstruction de représentation
de l’économie traditionnelle.
Au plan des expériences, il s’agit de montrer comment la mobilisation du savoir-faire individuelle peut se transformer en savoir-faire professionnelle capable de créer des richesses.
1. De la nécessité du changement de la représentation
de la richesse :
Les outils classiques de gestion, qui traduisent notre façon de représenter
la richesse (comptabilité privée, comptabilité publique,
comptabilité nationale),
ne permettent pas d’apporter une appréciation globale de l’impact
des activités économiques sur l’environnement au-delà
des résultats financiers. En effet, ces outils ne favorisent pas un management
intégrant des critères sociaux et environnementaux. En outre ce
système de représentation de la richesse ne peut rendre compte
ou de mettre en évidence des richesses propres à l’économie
solidaire, comme l’utilité sociale, les bénéfices
collectifs, les externalités positives la plus-value sociétale.
Les conséquences d’une telle logique sont redoutables. Elles fondent le mythe des « producteurs » et des « ponctioneurs » ; d’un coté les entreprises considérées comme les seules productrices de richesse alors qu’elles ne peuvent remplir cette fonction qu’en transformant des ressources écologiques et humaines, de l’autre toute les activités sociales et écologiques qui sont sensées être financées par un prélèvement de richesse. Cette manière de voir ignore les conditions anthropologiques et écologique sans lesquelles aucune richesse économique ne serait possible.
Il est, donc, temps de changer de représentation de la richesse. C’est pour l’économie solidaire un enjeu décisif et pour le mouvement associatif une occasion à saisir. C’est pour éviter de sombrer dans un monde où s’imposerait des critères qui ignorent les enjeux écologiques et humains et où seront valorisées des activités destructrices dès lors qu’elles sont financièrement rentables.
La croissance du produit intérieur brut (PIB) qui sert de boussole au plus part de nos responsables a en effet ceci de remarquable qu’elle se moque de la nature des activités qu’elle additionne pourvu que celles-ci génèrent des flux monétaires. Les milliards que comptent à la collectivité des destructions humaines et environnementales ne sont pas comptabilisés comme des destructions mais comme des apports de richesse dans la mesure où elles génèrent des activités économiques exprimées en monnaie. Il y aura donc, des valeurs ajoutées qui viendront gonfler le produit intérieur brut.
Dans le même temps, les activités bénévoles qui ont permis d’éviter ou de limiter une partie des effets de ces maux sont considérées comme ne produisant aucune richesse et contribuent même à la baisse des PIB du moment qu’elles développent des activités non lucratives.
Les formes actuelles de notre représentation de la richesse ont ainsi
pour effet de primer la casse écologique, sociale ou sanitaire et sa
lourde réparation. S’est aussi une prime à l’incivisme
et à l’amoralisme, puisque l’amoralisme méthodologique
de l’économie comme discipline se transmet dès lors que
celle-ci devient la norme sociale et culturelle dans la société
de marché.
2. Des méthodes alternatives :
Les partenaires financiers des acteurs de l’économie solidaire
utilisent encore largement les critères d’évaluation de
l’économie dominante, sous-estimant l’originalité
de leur apport, direct ou indirect, à la collectivité.
La création de nouveaux outils pour l’économie solidaire
est un moyen de valoriser sa spécifié et pourquoi pas à
plus long terme constituerait la norme ou la référence pour la
société dans sa globalité.
Cette entreprise pose d’emblé un certain nombre de questions aux
quelles les collectivités sont appelées à répondre.
- D’abord, il y a une interrogation d’ordre éthique, celle
du prix; faut-il donner un prix à tout ?
- En suite, se pose la question de la quantification : peut-on tout quantifier
? Peut-on par exemple mesurer le lien social ?
- En fin, si oui, par qui et comment. Il s’agit de savoir si ces nouveaux
outils seront élaborés en collaboration avec les partenaires publics
et privés ou plutôt conçus de façon discrète
et isolée par les acteurs de l’économie solidaire.
Au-delà de ces questionnements, on peut noter que depuis une vingtaine
d’années, les acteurs de la finance solidaire et de l’économie
sociale et solidaire élaborent une nouvelle logique comptable et gestionnaire.
Les uns comme les autres cherchent à prendre en compte dans leurs activités
des préoccupations éthiques et solidaires.
Cette tendance n’est pas propre aux acteurs de l’économie
sociale et solidaire. La responsabilité sociale de l’entreprise
vis-à-vis de son environnement est de plus en plus prégnante comme
en témoigne la sensibilité de l’opinion publique aux questions
de la sécurité alimentaire, de la détérioration
du milieu naturel, du respect des droits économiques et sociaux.
La création de labels sociaux ou écologiques, la multiplication
des chartes éthiques, des codes de conduite, l’apparition d’agences
de notation sociétale sont autant de signes pour promouvoir une humanisation
de l’économique Certaines gestionnaires de fonds de pension et
d’épargne s’interrogent également sur les critères
de placement. Le risque de « mauvaise réputation » devient
pour l’entreprise un risque majeur avec des conséquences directes
sur ses ventes ou sa cotisation boursière.
Le respect d’un mode de compartiment responsable et solidaire doit s’appuyer
sur des dispositions particulières : ainsi, la reconnaissance des statuts
de l’économie sociale et solidaire devrait en favoriser la pratique.
Ces évolutions constituent une opportunité pour les acteurs de
l’économie solidaire. Elles leur donnent l’occasion de montrer
que leur activité intègre positivement ces dimensions d’utilité
et d’équité sociales dans leur finalité et leur fonctionnement.
Des instruments de comptabilité élargis existent en ce sens, en
Europe sous divers appellations ; « compte sociale », « rapport
éthique », « bilan social ».
D’autre expérimentations sont venues pour illustrer la recherche
d’une prise en compte globale des activités d’économie
sociale et solidaire qualifier le plus souvent de « ponctionneuses »
de richesses. C’est le cas, notamment, des régies de quartiers
français, qui, loin d’être consommatrices nettes d’aides
publiques, elles rapportent plus à la collectivité qu’elle
ne contient. Dans cette optique une étude du CRIDA tente de mesurer les
externalités positives des activités associatives ou coopératives.
Le bilan social fut l’un des outils précurseurs dans ces tentatives
et son institutionnalisation (France, 1977)(2)
permet notamment à des agences de rating comme l’ « ARESE
» de développer des grilles d’évaluation et de notation
des entreprises en tenant compte des critères sociaux et en les étendant
à des critères de respect de l’environnement.
Le projet de « bilan sociétal » initié ou sein de
l’économie sociale est plus ambitieux encore puisqu’il ajoute
à ces critères écologiques et sociaux des événements
d’enquête et d’évaluation civiques et sociétaux
en donnant au concept de « responsabilité sociale de l’entreprise
» son sens le plus exigent.
3. Les tentatives internationales d’élaboration de nouveaux
indicateurs :
La recherche de nouveaux indicateurs pour mesurer et représenter la richesse
créée au sein d’une société émane de
manière particulière d’organisations internationales. (Nation
unies, banque mondiale,….).
Au premier rang de ces indicateurs, on cite « les indicateurs de développement
humain IDH » élaborés par le programme des nations-unies
pour le développement (PNUD).
Les travaux de la banque mondiale et ceux de J.Tobin ont aboutis, à proposer
des indicateurs qui mérite d’être évoqués.
Les indicateurs de développement humain : La
philosophie générale des rapports mondiaux sur le développement
humain vise à rétablir le lien entre l’économie et
l’éthique. Cette tentative part des constats suivants :
* le développement humain est une fin dont la croissance économique
est le moyen.
* les dernières décennies montrent clairement qu’il n’existe
pas automatiquement de lien entre croissance économique et développement
humain.
* il importe de porter d’avantage d’attention à la qualité
de cette croissance à fin de s’assurer qu’elle accompagne
les objectifs que sont le développement humain, la réduction de
la pauvreté, la protection de l’environnement, la viabilité
à long terme du développement.
Cette vision place au premier plan les deux richesses fondamentales oubliées
par l’économie dominante : les humains et leur environnement naturel.
L’indicateur de la banque mondiale :
Confrontée à l’échec de ses politiques d’ajustement
et à l’aggravation des inégalités mondiales et l’apparition
de nouveaux phénomènes de pauvreté, elle a entamé
une expérimentation de nouveaux instruments de mesure des richesses :
il s’agit, au lieu de considérer le seul capital physique, les
actifs productifs des pays, d’y ajouter « le capital naturel
» et le capital humain. Cette expérimentation
s’appuie sur les travaux sur le « capital social » qui redonnent
aux facteurs humains et aux relations sociales une place importante et décisive.
L’indicateur du bien être (Net national Welfare)
Initié par James Tobin, le « Net national Welfare » s’obtient
à partir du produit intérieur brut (PIB) en lui retranchant des
facteurs liés à des dépenses visant à réparer
les dommages infligés par la croissance elle- même et qui n’augmentent
pas le bien être ( pollution, accidents de circulation,….etc.).
Sont ajoutés, en revanche, la consommation publique, les services rendus
par les équipements collectifs, les loisirs, le travail de la ménagerie
dans son foyer…etc.
L’indicateur écologique : le coût environnemental
Plusieurs recherches internationales se sont centrées sur l’autre
grande oublié de la richesse, l’écologie, qui en toute logique
devrait encadrer l’économie. En effet, aucune économie humaine
ne serait possible sur une planète dont l’air serait devenu irrespirable,
l’eau imbuvable e la terre empoisonnée.
L’ONU a ainsi élaboré un « system of integrated environmental
and economic accounting » qui prend en compte sous forme monétaire,
l’impact du développement des activités économiques
sur l’environnement. Un « coût environnemental » est
employé pour trois types d’utilisation : l’épuisement
des actifs naturel, l’usage du sol et du paysage, l’utilisation
de l’environnement pour se débarrasser des déchets. Le PIB
vert s’obtient ainsi par déduction du coût lié à
l’utilisation du capital environnemental.
4. L’expérience marocaine
Le suivi du bien-être de la population est essentiel pour le développement
humain durable.
Il doit permettre l’examen de l’impact des différentes politiques
économiques et sociales sur la qualité de vie des diverses couches
de la population et d’adapter ou de réorienter les programmes de
développement conformément aux besoins réels de cette population.
Les indicateurs sociaux sont les instruments d’évaluations et des
progrès accomplis dans la voie du développement social. Ils permettent,
en effet, de disposer de l’information statistique pour la conduite d’une
planification sociale efficace.
Ces indicateurs, qui sont établis annuellement par la direction de la
statistique, touchent différents aspects de la vie sociale de la population
habitat, santé, emploi, éducation, alphabétisation, loisir….etc.
Ainsi, on peut relever l’existence d’une panoplie d’indicateurs
comme le taux de chômage, taux de scolarisation, l’accès
à l’eau potable…etc qui visent mesurer la qualité
de vie de la population et son bien-être.
Ce qu’on peut remarquer c’est que ces indicateurs ne rompent pas
avec l’idée que le social reste fondamentalement un secteur ponctionneur
de richesse.
Ces indicateurs parlent souvent en terme de dépenses. On peut remarquer
aussi que seul les activités émanant des pouvoirs publics sont
prises en considération. La contribution de la société
civile, les acteurs de l’économie solidaire, demeurent occultée,
et laissée pour compte.
Au plan officiel, on relèvera donc, l’absence d’indicateurs
capables de mesurer la richesse créée par les acteurs de la société
civile.
Au plan pratique, on observe néanmoins de multiples expériences
émanant d’acteurs associatifs e aboutissant à la création
de nouveaux outils d’évaluation de la richesse. Faute de moyens,
notre enquête n’est peut être pas probante pour trancher sur
les principaux indicateurs ainsi crées, mais nous tenons à relater
expériences aussi modestes soit – elle, en attendant des approfondissements
ultérieurs.
Cas de la coopérative d’habitats des enseignants :
Une expérience avait démarrée, il y a maintenant une dizaine
d’année. Ce sont des enseignants en difficulté de trouver
des logements à la portée de leurs bourses, qui ont pris l’initiative
de se regrouper en coopérative d’habitats, et se solidariser en
vue de contourner les spéculateurs. La technique consiste à réaliser
des versements mensuels en rapport avec les capacités financières
de tous les coopérants jusqu’au moment où un capital permettant
de se procurer les 7 hectares de terrain viabilisable avait été
réalisé. Ensuite, on procède de la même manière
pour regrouper la somme d’argent nécessaire pour la viabilisation
du terrain acheté. Par contre, il n’a pas été pas
possible d’éviter le banquier, car la construction demande beaucoup
plus de moyens.
Les résultats sont tout de même assez conséquents aussi
bien du point de vue indicateurs quantifiables ( du marché) que du point
de vue nouveaux indicateurs non quantifiables( économie solidaire).
En effet, en se basant sur des indicateurs traditionnels relevant du marché,
le gain réalisé par la coopérative est estimé à
24 millions de dhm. En effet, le coût total ( prix du terrain plus coût
de viabilisation du terrain ) a été d’environ 12 millions
de dhm, soit un coût unitaire au mètre carré viabilisé
de 300dhm. Or le prix réel du mètre carré, c'est-à-dire
pour les non coopérants dan un terrain à côté était
au même moment de 900dhm. Ce qui permet de conclure que le gain réel
réalisé par la coopérative a été ce que nous
avons annoncé.
En plus d’autres indicateurs non quantifiables sont enregistrés.
En effet, la coopérative a pu développer de nouveaux indicateurs,
parmi lesquels on citer :
- l’indicateur d’emplois de proximité :
la coopérative a en effet, crée des emplois de gardiennages environ
6 emplois pour préserver la sécurité des habitants du quartier.
- L’indicateur de lien social : C’est un indicateur
non quantifiable. Mais il est évident de noter que des services sont
rendus aux habitants et aux visiteurs qui sont inestimables. Une vie de société
et de solidarité est instaurée dans le quartier, ce qui permet
des rencontres et des échanges fructueux entre les résidents.
De même qu’un service de renseignement est instantanément
délivré pour tout visiteur à tout moment. Enfin certains
services collectifs sont possibles entre habitants. : nettoyage, entretiens
du quartier et des rues, des services collectifs (mosquée, jardins, école
etc….). De même que des services particuliers sont fournis par les
uns et les autres ( cours particuliers, garde d’enfants, transports scolaire
etc.…)
Cas d’un Ksar à Figuig : Les figuiguis (habitants de la ville de
Figuig au sud de la région orientale) sont connus par l’esprit
de solidarité qui règne entre eux depuis des temps très
lointains. C’est alors qui’ils sont connus par les Ksours (pluriel
de Ksar) c'est-à-dire un habitats collectif entouré d’ une
enceinte murale très haute. Servant en même de protection contre
les intempéries et les agressions de toutes formes. C’est sur des
initiatives citoyennes des membres de la tribu que ces constructions sont réalisées
de manière solidaire où tous les jeunes sont associés chacun
selon ses moyens dans un esprit de volontariat parfait.
En plus de nombreux services collectifs sont pris en charge par les habitants
des ksour (entretien, sécurité, formation, services sanitaires
( circoncision, assistance à la naissance, et tout autres soins appelés
traditionnels )
La aussi, de nombreux indicateurs peuvent être développés.
Il y a ceux qu’on pourrait quantifier (emplois de proximité, formation,
services sanitaires etc …) et d’autres qu’on ne peut pas quantifier
( lien social, etc …)
Conclusion :
Les difficultés et les débats, concernant l’élaboration
de nouveaux indicateurs qui tiennent compte des différentes formes de
richesses, ( physique, écologique, sociale) sont importantes. Mais nous
pouvons déjà noter l’existence de convergences sur plusieurs
points majeurs.
On ne peut réduire les humains au statut de simple facteur de production
ou de consommation et considérer comme des charges des dépenses
éducatives sanitaires ou sociales qui améliorent leur qualité
de vie et leurs capacités créatrices. A l’heure où
la mutation informationnelle fait de la « matière grise »
la nouvelle matière de la richesse, on ne peut oublier que l’intelligence
humaine n’est pas dissociable de la santé mentale et corporelle
des individus comme des collectivités.
On ne peut de même continuer à occulter la valeur des biens écologiques
vitales sous prétexte qu’étant abondants et gratuits il
n’aurait pas de valeur économique. Leur destruction, ou leur pollution,
fait apparaître au contraire leur valeur réelle.
(1) : Il est supposé que les citoyens jouissent du droit
à l’initiative. On distingue souvent l’initiative individuelle
qui se manifeste à travers la capacité de créer ou de participer
à la création de richesses. Des initiatives qui s’appuient
sur la capacité de mobiliser le savoir-faire individuel et de le transformer
en savoir-faire professionnel.
L’intérêt de cette dernière démarche est qu’elle
est génératrice de revenus et d’autonomie.
L’initiative collective par contre se cristallise à travers un
entrepreneur social et civique capable de porter un projet et de s’appuyer
sur un réseau social, civique, composé de bénévoles,
d’usagers, de futurs travailleurs etc.…en même temps que sur
un partenariat composé d’institutions publiques et privées.
Le processus d’émergence de ces initiatives individuelles et collectives
s’inscrit dans la dynamique de l’économie solidaire. / Revenir
au texte
(2) : Patrick VIVRET (Rapport de) , « Reconsidérer la richesse
», document attac, pp 19 – 20./ Revenir au texte